Déposée le 11 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mémoire de Saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEMA domicilié(e) Le bourg de Dargoire, 42800 TARTARAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Laronze - France.
La marque Mémoire de Saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEMA SARL - Le bourg de Dargoire, 42800 TARTARAS - France
Jean-Pierre Laronze - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Savons, parfumerie, cosmétiques, motifs décoratifs à usage cosmétiques, nescessaire de cosmétiques pour le bain, crémes cosmétiques et lotions à usage cosmétique pour les soins corporels, eaux de toilette, produits de toilette, encens, Produits pour absorber, arroser, et lier la poussière, combustibles, matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage). Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: couches culotte en papier ou en cellulose (à jeter), essuie mains en papier, mouchoir de poche en papier, serviette à démaquiller en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, film et feuilles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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